Déposée le 24 janvier 2001 par MAILFAIT Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIODE@LETTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est MAILFAIT Frédéric, domicilié(e) 37, avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAILFAIT Frédéric - France.
La marque DIODE@LETTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079501.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAILFAIT Frédéric - 37, avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France
MAILFAIT Frédéric - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Boîtiers d'éclairage modulaires mettant en uvre des volumes composés de matériaux translucides (incolores ou colorés) et d'un équipement lumineux à base de diodes électroluminescentes blanches ou de couleur alimenté par tout système de production énergétique basse tension. Boîtiers d'éclairage modulaires mettant en uvre des volumes composés de matériaux translucides (incolores ou colorés) et d'un équipement lumineux à base de diodes électroluminescentes blanches ou de couleur alimenté par tout système de production énergétique basse tension.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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